Recherche - CADA

Patrimoine Culture Enseignement Loisirs Délégué

Avis 20183372
Mairie de Melun

Communication des documents suivants, relatifs au classement Grand Site de France de la Vallée...

31/12/2018 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20191425
Mairie de Samogneux

Communication des documents suivants, concernant la reproduction et le déplacement à l'église de...

31/12/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Budgets et comptes
Avis 20191639
Ministère de la culture

Communication, à ses frais, sous format numérique, des documents relatifs au musée de la commune...

31/12/2019 Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Musée
Avis 20194262
Centre des monuments nationaux (CMN)

Copie, par courrier électronique des rapports relatifs aux travaux de restauration de l'horloge...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20191588
Centre des monuments nationaux (CMN)

Communication des documents suivants : 1) la liste des documents relatifs aux contrats et...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20202924
Mairie d'Uzès

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement, des...

31/12/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Marché public
Avis 20211531
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole

Communication d'une copie du rapport d'expertise réalisée par la compagnie d'Assurances X au...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine