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Avis 20164476
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie du bordereau de l'épreuve orale de rattrapage de science et vie de la terre qui s'est...
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Avis 20170993
Ecole élémentaire Château Gombert
Communication de son dossier scolaire relatif à son passage dans l'établissement de septembre...
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Avis 20163227
Mairie d'Hautmont
Copie de documents signés entre le collège Auguste Périer, le conseil départemental du Nord et...
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Avis 20155397
Mairie de Dunkerque
Copie intégrale de l'acte de décès de Monsieur X dont le corps a été retrouvé le 4 décembre 1929...
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Avis 20153231
Ministère des Armées
Copie des documents suivants concernant son époux, Monsieur XXX X, décédé le 5 juin 2014, afin...
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Avis 20183707
Mairie d'Auverse
Consultation des registres de délibérations du conseil municipal de la commune de 1850 à 1960...
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Avis 20174589
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20182360
École maternelle publique Camille Saint-Saens de Toulon
Copie des documents suivants concernant son fils X :
1) l'emploi du temps indiquant en...
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Avis 20183099
Université de Bretagne Sud
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal du conseil des études et de la vie...
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Avis 20180487
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Copie :
1) par voie électronique ou, à défaut, par papier, des documents suivants, relatifs à la...
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Avis 20186047
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie du bulletin de passage, de leur fille, relatif à l'épreuve anticipée orale de français du...
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Avis 20191265
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des bulletins de passage de l'épreuve anticipée orale de français et d'histoire,...
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Avis 20194851
École maternelle publique Camille Saint-Saens de Toulon
Communication des documents, concernant son fils X, pour l’année scolaire 2019-2020 :
1) la...
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Avis 20196137
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copies des épreuves anticipées du Baccalauréat au titre de la session 2019 le concernant.
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Avis 20200442
Université de Montpellier
Communication de la liste des étudiants inscrits à la faculté de médecine de Montpellier en 1971.
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Avis 20200773
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication de sa copie d'épreuve de Mathématiques au titre du Bac 2018- 2019.
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Avis 20212477
Ecole élémentaire Jules Verne de Vitry-sur-Seine
Communication de son dossier scolaire, au sein de l'école élémentaire et de l'école maternelle, X.
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Avis 20215351
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, du...