Recherche - CADA

Equipements collectifs Sans objet/Perdu

Avis 20164923
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine

Copie de l'acte de propriété du département d'Ile-et-Vilaine concernant le terrain d'emprise...

12/01/2017 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20161724
mairie de Trie-Château

Communication d'une copie du rapport établi à la suite de la construction d'un « ouvrage maçonné...

26/05/2016 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Hydrologie Risques naturels Equipements collectifs
Avis 20153397
Mairie de Chambry

Consultation de documents dans le cadre d'un avis négatif à la suite d'une demande de certificat...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20153416
Mairie du Tampon

Copie de documents concernant la résidence Fac 2000 sise rue Maréchal Juin sur la parcelle...

17/09/2015 Sans objet/Perdu Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Equipements collectifs
Avis 20182497
Mairie de Biscarrosse

Communication du permis d'aménager concernant le bassin à flot de Navarosse, ainsi que tous les...

31/10/2018 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Permis de construire