Recherche - CADA

Fédérations sportives Affaire courante Sans objet/Perdu

Avis 20150192
Fédération française des échecs (FFE)

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'affaire...

19/02/2015 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives Discipline
Avis 20141659
Fédération française des échecs (FFE)

Copie du courrier du 13 mai 2004, relatif à un dossier disciplinaire concernant le demandeur,...

22/05/2014 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Sport Fédérations sportives
Avis 20133375
Fédération française des échecs (FFE)

Copie des documents suivants : 1) le courrier du Président de la fédération française des...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives
Avis 20132616
Ligue Ile-de-France des échecs

Copie des documents suivants : 1) les procès-verbaux de délibération du comité directeur de la...

12/09/2013 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives
Avis 20130120
Fédération française des échecs (FFE)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'affaire disciplinaire dite «...

20/06/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives Discipline Judiciaire