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Avis 20214545
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDETSPP 05 anciennement DDCSPP 05)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214548
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Marne (DDETSPP 51 anciennement DDCSPP 51)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214550
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Haute-Marne (DDETSPP 52 anciennement DDCSPP 52)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214559
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Vosges (DDETSPP 88 anciennement DDCSPP 88)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214560
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Ardèche (DDETSPP 07 anciennement DDCSPP 07)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214564
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot-et-Garonne (DDETSPP 47 anciennement DDCSPP 47)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214567
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Deux-Sèvres (DDETSPP 79 anciennement DDCSPP 79)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214570
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Hautes-Pyrénées (DDETSPP 65 anciennement DDCSPP 65)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214571
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Haut-Rhin (DDETSPP 68 anciennement DDCSPP 68)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214781
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des réunions de la commission...
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Avis 20214878
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication, dans le cadre d'une demande d'autorisation de mise sur le marché du produit...
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Avis 20214879
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication, dans le cadre d'une demande d'autorisation de mise sur le marché du produit...
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Avis 20213479
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guadeloupe (DEAL 971)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants relatifs à la « Fourrière de...
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Avis 20202000
Préfecture de la Loire
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20202445
Préfecture du Cantal
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
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Avis 20212666
Mairie de Capesterre-Belle-Eau
Communication, de préférence par voie informatique (excel, csv, odt ou au format pdf) des...
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Avis 20212515
Société protectrice des animaux du Bourbonnais
Communication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants :
1) émanant de...
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Avis 20203383
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs à l'immeuble situé au...
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Avis 20203917
Communauté d'agglomération du Grand Guéret
Communication, de préférence par voie électronique ou à défaut par voie postale, de la copie des...
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Avis 20213958
Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Communication de l'audit relatif à la protection des données personnelles (RGPD) et à la...