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Hydrologie Sans objet/Inexistant

Avis 20220327
Mairie d'Avignon

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs au canal...

10/03/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Hydrologie
Avis 20225488
Etablissement public territorial de Bassin Rance, Frémur, Baie de Beaussais

13/10/2022 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20224075
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)

08/09/2022 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20223573
Communauté d'agglomération du Grand Annecy

07/07/2022 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20225160
Communauté de communes Porte Océane du Limousin

13/10/2022 Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie

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