Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Affaire courante Sans objet/Inexistant

Aucun résultat

«
‹
194
195
196
›
»

Résultats 3921 à 3920 sur 3920 trouvés.

Administrations

180 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 76 Service départemental d'incendie et de secours du Cher (SDIS 18) 50 Ministère de l'intérieur 41 Mairie de Paris 38 Ministère de la Justice 32 Communauté d'agglomération de Quimperlé 32 Ministère de la défense 26 Conseil supérieur de la mutualité (CSM) 23 Ministère de la justice 22 Ministère de l'Intérieur

Séances

113 24/11/2022 93 08/01/2015 65 02/09/2021 38 22/10/2015 37 22/11/2018 36 10/09/2015 36 08/10/2015 35 27/05/2021 33 04/09/2014 33 28/11/2019

Mots-clés

242 Marché public 210 Sécurité sanitaire 207 Subvention 202 Budgets et comptes 196 Territoriale 193 Carrière 192 Dossier personnel 190 Permis de construire 165 Gestion domaniale 118 Eau

Thèmes

304 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 315 Justice 347 Travail Et Emploi 306 Emploi Public 375 Travail Et Emploi 344 Emploi Public 380 Environnement 409 Economie 409 Industrie 454 Affaires Sanitaires Et Sociales

Conclusions

970 Sans objet/Communiqué 889 Favorable 287 Favorable/Sauf vie privée 185 Favorable/Sauf secret des affaires 169 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 157 Irrecevable/Diffusion publique 148 Favorable/Sauf inexistant 143 Favorable/Sauf diffusion publique 136 Favorable/Sauf commercial industriel

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support