Recherche - CADA

Retraite Sans objet/Communiqué

Avis 20211608
Ministère des armées

Communication de son dossier d'instruction de demande de pension militaire d'invalidité (PMI)...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Retraite Handicap - invalidité
Avis 20213094
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Professions Libérales (CNAVPL)

Communication des documents suivants : I) relatifs à la CNAPVL : 1) les statuts de création et...

02/09/2021 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Retraite Marché public Professions médicales
Avis 20214608
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication de la note de décembre 2020, relative au traitement des demandes de remboursement...

02/09/2021 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Retraite
Avis 20215159
Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF)

Communication, dans le cadre d'un travail comparatif sur différents fonds consacrés à la...

04/11/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Retraite
Avis 20215664
La Poste

Communication de la décision n° X du 10 mai 2021 prononçant l'admission à la retraite de son...

04/11/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Retraite Assimilés fonctionnaires
Avis 20215682
Rectorat de l'académie de Nancy-Metz (AC 54)

Communication de la liste des enseignants, des conseillers principaux d'éducation (CPE), des...

04/11/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Retraite