Recherche - CADA

Délégué Sans objet/Communiqué

Avis 20204349
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication, soit par courriel, copie ou par consultation, de l'intégralité de son dossier de...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20204354
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Communication de l'arrêté définitif mentionnant sa nouvelle affectation.

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Institution scolaire Dossier personnel
Avis 20204359
Ministère de la Justice

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la totalité des décisions ayant...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus
Avis 20204366
Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) Val de Saône Vingeanne

Communication du rapport du service instructeur relatif au permis de construire n° X.

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20204370
Ministère de la Justice

Communication d'une copie de l'historique des commandes en cantines (mentionnant les produits...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus
Avis 20204371
ENEDIS (ex-ERDF)

Copie, de préférence par courrier électronique, du cahier des charges de concession contenant...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20204373
Centre hospitalier de Clamecy

Communication, afin de connaître les causes de la mort, sur le fondement de l'article L1110-4 du...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20204378
Ministère de la Justice

Communication, par voie électronique, d'une copie de l’historique des commandes en cantines...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité Détenus
Avis 20204397
Ministère de la Justice

Communication, par voie électronique, d'une copie de la dernière décision ayant ordonné la...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus
Avis 20204400
Ministère de la Justice

Communication, par voie électronique, d'une copie de la décision ayant ordonné, le 19 septembre...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité Détenus
Avis 20204525
Mairie de Beaumont-Pied-de-Bœuf

Communication de la délibération du conseil municipal concernant le régime indemnitaire tenant...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20204536
Mairie d'Allan

Communication, par consultation au sein du service de l’urbanisme mutualisé de Montélimar...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Détruit Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20204560
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

Communication de l'entier dossier de demande de visa de son client, détenu par le consulat...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Etrangers Admission au séjour Dossier personnel
Avis 20204564
Ministère de la Justice

Communication, par voie électronique, d'une copie de la totalité des décisions ayant ordonné la...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus
Avis 20204606
Ministère de la Justice

Communication, par voie électronique, d'une copie de la totalité des relevés de compte nominatif...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus
Avis 20204607
Ministère de la Justice

Communication par voie électronique d'une copie de la totalité des décisions ayant ordonné les...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus
Avis 20204609
Ministère de la Justice

Communication, par voie électronique, d'une copie des relevés de compte nominatif de son client...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus
Avis 20204612
Ministère de la Justice

Communication, par voie électronique, d'une copie de la totalité des décisions ayant ordonné les...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus
Avis 20201037
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le premier arrêté...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20201930
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Copie du courrier du médecin expert le concernant, adressé à la délégation du CNRS au 17 rue...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé