CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Modalités D’Accès Sans objet/Communiqué

  • Avis 20063114
    maire d'Ozoir-la-Ferrière
    - copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° 77.350.06 C.0009 : 1) le plan...
    27/07/2006 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Modalités D’Accès Permis de construire Réglementation
  • Avis 20184391
    Communauté de communes du Grand Chambord
    Publication en ligne, de manière régulière, de l'ensemble des documents suivants : 1) les...
    05/09/2019 Défavorable/Secret Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès Mise en ligne
  • Avis 20212212
    Mairie de Montpellier
    Communication, par voie numérique, de la décision administrative ayant conduit aux dispositions...
    30/04/2021 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès Handicap - invalidité Politique et réglementation Réglementation
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • 3
  • ›
  • »
Résultats 41 à 43 sur 43 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Paris 1 Agence régionale de santé de Bourgogne Franche-Comté (Direction générale) 1 Centre hospitalier Gérard Marchant de Toulouse 1 Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Lyon-Saint-Etienne (CROUS 69) 1 Collège Nelson Mandela de Noé 1 Communauté de communes du Grand Chambord 1 Communauté de communes du Val de Garonne Agglomération 1 Conseil général de la Vienne 1 Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes 1 Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris

Séances

3 18/09/2014 3 23/06/2016 2 12/09/2013 2 26/09/2013 2 02/04/2015 2 30/07/2015 2 14/04/2016 1 27/07/2006 1 21/06/2007 1 13/09/2007

Mots-clés

18 Support de communication 11 Envoi des documents 8 Dossier personnel 8 Tarification des documents 5 Réglementation 4 Permis de construire 4 Territoriale 3 Enquête publique 2 Dossier médical personnel 2 Installations classées

Thèmes

1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme 43 Modalités D’Accès 33 Modalités

Conclusions

3 Irrecevable/Refus non établi 2 Favorable 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Judiciaire 1 Irrecevable/Abonnement

Modes de consultation

41 Affaire courante 2 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page