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Industrie Sans objet/Communiqué

Avis 20142370
Communauté de communes de L'Orée de la Brie

Communication, sur support informatique ou par courriel, des documents suivants relatifs au...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20142394
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 5 du marché public de travaux ayant pour...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142398
Mairie d'Ormesson-sur-Marne

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142500
Conseil général du Tarn (CG 81)

Copie des documents suivants se référant à la délibération de la commission permanente n°...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20142588
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)

Communication des documents suivants relatifs aux campagnes de 2007 à 2011 : 1) les demandes...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Agriculture
Avis 20142596
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie

Copie, par voie électronique ou par courrier, de documents relatifs au marché public conclu le...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142633
Mairie de Clermont (60)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20142658
Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure de passation du marché...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142720
Mairie de Perpignan

Copie du contrat de délégation de service public ayant pour objet l'exploitation de la fourrière...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20142742
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux portant sur la...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142808
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...

04/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142817
Préfecture de l'Allier

Copie des documents suivants relatifs à l'exploitation et au contrôle de deux installations...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Contrôle Installations classées
Avis 20142879
Centre hospitalier Jacques Coeur

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la conception et la...

02/10/2014 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140652
Régie départementale des transports des Ardennes (RDTA)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la conception...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140660
Centre hospitalier de Perpignan

Communication du montant global du lot n° 23 « tubulure d'irrigation appareil Olympus » relatif...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140662
Mairie d'Eaubonne

Communication du rapport d'analyse des offres relatif au marché public ayant pour objet...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140734
Conseil général du Rhône

Communication des marchés publics concernant le musée des Confluences : 1) le marché du...

27/03/2014 Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20140760
Centre hospitalier Saint-Nicolas de Sarrebourg

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'extension, la...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Santé
Avis 20140846
Communauté d'agglomération Seine-Eure

Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...

27/03/2014 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Équipements collectifs
Avis 20140871
Mairie de La Courneuve

Copie, sur support papier ou informatique, des documents suivants relatifs au contrat de...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public

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