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Avis 20163345
Mairie de Gandrange
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des dossiers de demandes de subventions...
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Avis 20156201
Mairie de Bartrès
Communication des documents suivants relatifs à l'attribution d'une subvention à l'association...
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Avis 20154921
Mairie de Plouisy
Consultation des documents suivants relatifs aux associations communales :
1) les courriers des...
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Avis 20155002
Mairie de Cazouls-lès-Béziers
Consultation des comptes de l'association X, pour les années 2013 et 2014.
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Avis 20151089
Mairie de Rion-des-Landes
Communication des documents suivants concernant les cinq dernières années :
1) la liste des...
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Avis 20151543
Mairie de Millas
Copie des documents suivants :
1) les demandes de subvention présentées par le Comité...
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Avis 20151781
Mairie d'Alès
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151783
Mairie d'Arzacq-Arraziguet
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151789
Mairie de Cazaubon
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151790
Mairie de Céret
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151791
Mairie de Chateaurenard
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151792
Mairie de Dax
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151793
Mairie d'Eauze
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151794
Mairie de Garlin
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151795
Mairie de Gimont
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151802
Mairie de Mont-de-Marsan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151804
Mairie d'Orthez
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151806
Mairie de Pontonx-sur-l'Adour
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151808
Mairie de Riscle
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151809
Mairie de Rodilhan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...