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Vie Publique/Elections Politiques Sans objet/Communiqué

Avis 20090339
préfet du Puy-de-Dôme

- la copie, d'une part, de la liste 2008 des électeurs des sections de la commune du Quartier...

29/01/2009 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Elections Politiques Liste électorale
Avis 20151470
Préfecture de la Gironde

Copie de la décision de refus d'enregistrement de candidature opposée le 16 février 2015 au...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques Scrutin et résultat
Avis 20152667
Ministère de l'intérieur

Communication, par voie électronique, des éléments suivants : 1) le nombre de personnes...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Elections Politiques
Avis 20144688
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication sur support papier d'une copie de toutes les listes des candidats au conseil...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques
Avis 20144853
Préfecture des Hauts-de-Seine

Communication, dans le cadre d'une étude universitaire en cours, des déclarations de candidature...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques
Avis 20141909
Mairie de Dun-sur-Auron

Copie informatique de la liste électorale et des tableaux rectificatifs, en vigueur au 1er avril 2014.

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques Liste électorale
Avis 20141933
Préfecture de l'Oise

Communication d'une copie de l'intégralité de la liste électorale de la commune de Barbery (Oise).

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques Liste électorale
Avis 20143324
Mairie des Herbiers

Copie des documents suivants, précisant, pour chacun des bureaux de vote le nombre d'électeurs...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Elections Politiques
Avis 20143329
Mairie de Mandelieu-la-Napoule

Copie des documents suivants, précisant, pour chacun des bureaux de vote le nombre d'électeurs...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Elections Politiques
Avis 20143330
Mairie de Valras Plage

Copie des documents suivants, précisant, pour chacun des bureaux de vote le nombre d'électeurs...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques
Avis 20133210
Mairie de Poussan

Communication, de préférence sur support informatique, de la liste électorale de la commune dont...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques Liste électorale
Avis 20133047
Mairie de Maisons-Laffitte

Copie, sur support numérique, de la liste électorale de la commune.

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques Liste électorale
Avis 20133064
Préfecture des Yvelines

Copie, sur support numérique, de la liste électorale de la commune de Maisons-Laffite.

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques Liste électorale
Avis 20134039
Mairie de Ravenel

Copie, transmise par courriel, de la liste électorale telle qu'arrêtée après l'établissement du...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques Liste électorale
Avis 20065116
président de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

- la copie, de préférence sous forme numérique, des documents suivants mentionnés dans le...

23/11/2006 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Elections Politiques Scrutin et résultat
Avis 20124042
Mairie de Palavas-les-Flots

Communication sur support informatique de la liste électorale de la commune.

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques Liste électorale