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Marché public Affaire courante Irrecevable

  • Avis 20140506
    Mairie de Poitiers
    Communication des documents suivants relatifs à l'appel à projets concernant la vente de...
    27/03/2014 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Favorable Incompétence/Renseignement Irrecevable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20074824
    maire de Cilaos
    - voir avis
    20/12/2007 Irrecevable Défavorable/Vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public Territoriale POS-PLU Permis de construire
  • Avis 20202809
    Communauté urbaine du Grand Reims
    Copie des documents suivants concernant le marché public composé de trois lots et attribués à la...
    29/10/2020 Favorable Irrecevable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté urbaine du Grand Reims 1 Mairie de Poitiers 1 maire de Cilaos

Séances

1 20/12/2007 1 27/03/2014 1 29/10/2020

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Territoriale

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

3 Favorable 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Vie privée 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant
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