Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Environnement Irrecevable/Refus non établi

Avis 20213604
Préfecture de la Vendée

Communication, par courriel, des documents suivants pour les 5 dernières années (2016 à 2021)...

08/07/2021 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Mal dirigée Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20203578
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)

Communication de l'intégralité des documents relatifs à l'étang situé à la X sur la commune de...

31/12/2020 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Enquête publique
Avis 20202694
Préfecture des Vosges

Copie, par voie postale, à ses frais, de l'entier dossier relatif aux travaux effectués dans le...

24/09/2020 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20190418
Ecole Nationale Vétérinaire, Agroalimentaire et de l'Alimentation (ONIRIS)

Communication du rapport circonstancié établi à la suite de la mort de son chat le 24 juillet 2018.

31/12/2019 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20165915
Préfecture de Loir-et-Cher

Copie du document relatif à l'aménagement forestier (partie technique) 2015 - 2034 de la forêt...

23/02/2017 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels