CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Enseignement Irrecevable/Imprécise

  • Avis 20226790
    Mairie d'Auch
    15/12/2022 Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire CNIL Institution scolaire
  • Avis 20224799
    Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
    22/09/2022 Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
  • Avis 20224507
    Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby
    22/09/2022 Irrecevable/Révision d'avis Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
  • Avis 20236299
    Ministère de la culture
    23/11/2023 Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée
  • «
  • ‹
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • ›
  • »
Résultats 81 à 84 sur 84 trouvés.

Administrations

3 Direction générale des patrimoines 3 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 2 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 2 Lycée du Granier 2 Ministère de la culture 1 Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Nice-Toulon 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Conseil départemental de l'Eure 1 Conseil départemental de la Haute-Vienne 1 Conseil départemental de la Meuse

Séances

34 23/06/2022 3 15/09/2018 3 26/01/2023 2 31/03/2022 2 22/09/2022 2 15/12/2022 2 16/02/2023 2 21/09/2023 1 19/09/2002 1 06/06/2013

Mots-clés

34 Professions médicales 12 Archives 9 Institution scolaire 6 Etablissement supérieur 4 Etat civil 4 Fédérations sportives 3 Archives par dérogation 3 Scolarité et examens 2 Musée 2 Nationalité

Thèmes

8 Loisirs 2 Archives 76 Loisirs 41 Enseignement Supérieur 17 Archives 10 Enseignement Scolaire 4 Culture 3 Sport 84 Culture

Conclusions

38 Favorable/Sauf inexistant 38 Incompétence/Renseignement 15 Favorable 7 Sans objet/Inexistant 6 Sans objet/Communiqué 5 Favorable/Sauf article L311-6 5 Irrecevable/Diffusion publique 4 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

78 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page