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Avis 20160377
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par voie électronique, des documents suivants...
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Avis 20150907
Mairie de Soustons
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les convocations aux conseils municipaux...
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Avis 20072444
président du Syndicat mixte d'aménagement des marais de l'Île de Noirmoutier (SMAM)
- copie à ses frais, et non seulement consultation sur place, des délibérations des réunions du...
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Avis 20130134
Mairie de Sainte-Maxime
Communication de l'enregistrement public audio de la séance du conseil municipal du 4 octobre 2012.
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Avis 20053104
maire de La-Londe-Les-Maures
- envoi systématique par courrier électronique, des délibérations du conseil municipal dès leurs...
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Avis 20004311
maire d'Araules
- possibilité pour le comité que représente le requérant de recevoir une copie de toutes les...