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Avis 20170847
Centre hospitalier Geneviève De Gaulle Anthonioz de Saint-Dizier
Consultation de la version informatique de son dossier médical, afin d'avoir accès plus...
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Avis 20170890
Mairie de Condat-sur-Vezere
Communication des documents suivants :
1) le dossier relatif au POS toujours en vigueur ;
2) la...
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Avis 20171177
Mairie de Meschers-sur-Gironde
Communication de l'organigramme des services municipaux et assimilés (grottes, écoles, port,...
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Avis 20171190
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants relatifs au recouvrement de la taxe foncière 2016 du demandeur pour...
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Avis 20171298
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant la proposition de rectification adressée à sa...
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Avis 20171299
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant la proposition de rectification adressée à sa...
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Avis 20171300
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant la proposition de rectification adressée à sa...
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Avis 20171301
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant la proposition de rectification adressée à sa...
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Avis 20171393
Université de Lyon
Communication, de préférence par une publication en ligne ou à défaut par voie électronique, des...
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Avis 20171453
Mairie de Grenoble
Communication des éléments suivants :
1) le plan de l'avenue Washington à partir du n° 33...