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Carrière Incompétence/Privé

  • Avis 20224691
    RATP
    22/09/2022 Incompétence/Privé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Licenciement Assimilés fonctionnaires
  • Avis 20224784
    Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne (SDIS 91)
    22/09/2022 Incompétence/Privé Défavorable/Inachevé Favorable Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Dossier médical personnel Carrière Rémunération
  • Avis 20230470
    Commission académique de l'emploi de Grenoble Le Carmel
    09/03/2023 Incompétence/Privé Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Carrière
  • Avis 20230474
    Direction diocésaine de l'enseignement catholique du Pas-de-Calais (DDEC 62)
    09/03/2023 Incompétence/Privé Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Institution scolaire
  • Avis 20232874
    France Travail
    22/06/2023 Incompétence/Privé Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
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Administrations

2 Mense épiscopale de Metz 1 Association Mosellane d'économie montagnarde (AMEM) 1 Caisse d'allocations familiales de l'Hérault (CAF 34) 1 Caisse d'allocations familiales des Yvelines (CAF 78) 1 Caisse générale de sécurité sociale - URSSAF de La Réunion (CGSS-URSSAF 977) 1 Comité régional du tourisme Midi-Pyrénées 1 Commission académique de l'emploi de Grenoble Le Carmel 1 Direction diocésaine de l'enseignement catholique du Pas-de-Calais (DDEC 62) 1 France Travail 1 France Télévisions Publicité

Séances

2 22/09/2022 2 09/03/2023 1 02/12/2010 1 20/10/2011 1 23/02/2012 1 22/11/2012 1 24/01/2013 1 02/10/2014 1 30/10/2014 1 05/02/2015

Mots-clés

8 Rémunération 4 Effectif 3 Assimilés fonctionnaires 3 Territoriale 2 Cultes 2 Dossier personnel 2 Logement 2 Notation 2 Organisation des services

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Culture 1 Enseignement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 10 Travail Et Emploi 9 Emploi Public 12 Travail Et Emploi 12 Emploi Public

Conclusions

7 Favorable 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Inachevé 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Sécurité publique 1 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

20 Affaire courante 2 Affaire de principe 2 Délégué 1 Avec audition de l'administration
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