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BTP Incompétence/Privé

  • Avis 20142537
    Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
    Copie des comptes de l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics...
    18/09/2014 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques BTP Budgets et comptes
  • Avis 20130284
    L’Union des caisses de France du réseau Congés Intempéries BTP
    Communication des documents suivants : 1) les comptes détaillés des caisses de congés de...
    20/06/2013 Incompétence/Privé Favorable Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques BTP Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 L’Union des caisses de France du réseau Congés Intempéries BTP 1 Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)

Séances

1 20/06/2013 1 18/09/2014

Mots-clés

2 Budgets et comptes

Thèmes

2 Agriculture 2 Secteurs Économiques 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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