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Avis 20142099
Mairie de Vantoux-et-Longevelle
Communication des éléments suivants concernant l'ancien poulailler situé sur la route de...
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Conseil 20030882
chef du bureau des affaires européennes et de la normalisation du ministère de l'équipement
- caractère communicable d'une liste de personnes, experts ou techniciens, habilitées par des...
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Avis 20161217
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie de documents relatifs à la démolition et reconstruction de la Tour Albert 1er sise 65 - 67...
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Avis 20164154
Mairie de Neuves-Maisons
Copie de documents relatifs à la délibération du conseil municipal n° 75 concernant la vente...
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Avis 20195337
Société anonyme d'HLM ANTIN Résidences
Communication, dans le cadre des travaux de réhabilitation de la résidence La Gentilhommière à...
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Avis 20133320
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants :
1) la liste des bâtiments, publics et privés,...