Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Activités sportives
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Incompétence/Juridictionnel
Avis 20215167
Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc
Communication, en sa qualité d’élu, des élements suivants relatifs aux équipements sportifs : 1)...
14/10/2021
Incompétence/Renseignement
Incompétence/Juridictionnel
Défavorable/Inachevé
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Equipements collectifs
Activités sportives