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Avis 20182577
Communauté d'agglomération du Grand Angoulême
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession ayant pour objet la...
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Avis 20182246
Radio France
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
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Avis 20181586
Vannes Agglomération - Golfe du Morbihan
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la mise à...
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Conseil 20180730
Mairie de Maucourt (80)
Caractère communicable à un conseiller municipal, des documents suivants concernant la gestion...
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Avis 20174555
Mairie d'Arfons
Communication des documents suivants relatifs aux travaux d'assainissement de la commune :
1) le...
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Avis 20172571
Mairie de Mont-sous-Vaudrey
Communication de l'ensemble des dossiers déposés par la société EOLFI concernant le projet...
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Avis 20170155
Mairie de Beauvais
Communication des documents suivants concernant le marché public de mobiliers urbains...
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Avis 20164935
Mairie de Goussainville
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165727
Mairie de Desvres
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165729
Mairie de Carbon-Blanc
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165731
Mairie de Lys-lez-Lannoy
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165734
Mairie de Saint-Avold
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165737
Mairie de Terville
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165741
Mairie des Mureaux
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165742
Mairie de Moulins-lès-Metz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165745
Mairie de Saint-Etienne
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165746
Mairie de Mantes-la-Jolie
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165748
Mairie du Cannet
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165749
Mairie de Lezennes
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165750
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...