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POS-PLU Vie Publique/Vie Locale Favorable

  • Avis 20152976
    Mairie de Tours-en-Savoie
    - copie des documents suivants : 1) concernant l'activité du conseil municipal : a) l'ordre...
    30/07/2015 Favorable Favorable/Sauf secret Vie Publique/Vie Locale POS-PLU Marché public Enquête publique
  • Avis 20140231
    Mairie de Gignac-la-Nerthe
    Communication des documents suivants : 1) copie des délibérations suivantes : a) n° 11 -...
    13/02/2014 Favorable Irrecevable/Imprécise Vie Publique/Vie Locale POS-PLU Budgets et comptes
  • Avis 20130966
    Mairie de Codognan
    Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal arrêtant les comptes...
    14/03/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes POS-PLU Marché public Eau
  • Avis 20074824
    maire de Cilaos
    - voir avis
    20/12/2007 Irrecevable Défavorable/Vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public Territoriale POS-PLU Permis de construire
  • Avis 20125035
    Mairie de Villers-Saint-Sépulcre
    Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier relatif au POS de la commune ; 2)...
    24/01/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes POS-PLU
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Codognan 1 Mairie de Gignac-la-Nerthe 1 Mairie de Tours-en-Savoie 1 Mairie de Villers-Saint-Sépulcre 1 maire de Cilaos

Séances

1 20/12/2007 1 24/01/2013 1 14/03/2013 1 13/02/2014 1 30/07/2015

Mots-clés

3 Budgets et comptes 3 Marché public 1 Eau 1 Enquête publique 1 Permis de construire 1 Territoriale

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 5 Vie Publique

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf secret 1 Irrecevable 1 Irrecevable/Imprécise
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