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Avis 20174683
Mairie d'Essé
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des notes manuscrites prises par la secrétaire...
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Avis 20174709
Mairie de Serviers et Labaume
Communication de l'étude proposée par la municipalité et validée par le conseil départemental du...
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Avis 20174767
Mairie de Bart
Communication, de préférence par courriel ou photocopie, de documents relatifs au permis de...
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Avis 20174915
Mairie d'Ault
Copie de l'ensemble des documents relatifs à la création de la zone d'aménagement concertée...
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Avis 20173988
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...