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Avis 20163240
Université de Strasbourg
Communication de sa copie d'examen en « environnement de l'économie numérique » du Master 2 -...
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Conseil 20163302
Mairie de Meaux
Caractère communicable de l'enquête d'évaluation de la mairie relative à des scolarisations à...
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Avis 20163306
Université de Cergy-Pontoise
Communication de toute délibération du conseil d'administration ou de toute autre décision ayant...
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Avis 20163314
Université d'Aix-Marseille
Copie des documents suivants relatifs à la décision de radiation du demandeur de la liste de...
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Avis 20163339
Rectorat de l'académie de la Martinique
Communication des statistiques de présence/absence des élèves des écoles maternelles et...
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Avis 20163419
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) tous les relevés de...
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Avis 20163541
Université Paris Nanterre
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la demande d'habilitation à...
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Avis 20163596
Conseil départemental de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants, détenus par les archives départementales de la...