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Loisirs / Sport Favorable

  • Avis 20235700
    Mairie de Saint-Cloud
    02/11/2023 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
  • Avis 20236021
    Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau
    23/11/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
  • Conseil 20237627
    District du Val d'Oise de Football
    25/01/2024 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
  • Avis 202307802
    Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
    25/01/2024 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Irrecevable/Refus non établi Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
  • Avis 202400255
    Métropole européenne de Lille (MEL)
    15/02/2024 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
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Administrations

9 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 4 Mairie de Paris 3 Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine 2 Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07) 2 Fédération française de Canoë-Kayak (FFCK) 2 Fédération française de Rugby (FFR) 2 Fédération française de boxe (FFB) 2 Fédération française de football (FFF) 2 Fédération française des échecs (FFE) 2 Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby

Séances

4 11/10/2018 3 02/04/2020 3 24/09/2020 3 22/09/2022 2 19/11/2015 2 17/05/2019 2 18/07/2019 2 30/09/2020 2 02/09/2021 2 09/03/2023

Mots-clés

43 Fédérations sportives 19 Activités sportives 10 Budgets et comptes 3 Examen et concours 2 Agrément 2 Association 2 fondation 1 Diffusion publique 1 Formation professionnelle 1 Spectacle

Thèmes

65 Culture 65 Enseignement 65 Loisirs

Conclusions

9 Favorable/Sauf vie privée 8 Sans objet/Inexistant 5 Irrecevable/Diffusion publique 4 Incompétence/Privé 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Irrecevable/Imprécise 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

61 Affaire courante 2 Affaire de principe 2 Délégué
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