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Avis 20160628
Régie municipale d’électricité de la Bresse (RME)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur cédérom, ou, en cas...
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Avis 20160740
Conseil départemental de la Moselle
Communication des documents suivants concernant le marché public (accord-cadre) portant sur des...
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Conseil 20155606
Communauté d'agglomération du territoire de la Côte Ouest (TCO)
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats, des documents suivants concernant la convention...
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Avis 20155783
Mairie de Draveil
Copie du bordereau des prix unitaires de la société attributaire du marché public ayant pour...
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Avis 20155820
Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT)
Copie du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20155834
Mairie de Coulonges-sur-l'Autize
Communication de l'offre de prix (devis) de la société attributaire concernant le lot n° 11...
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Avis 20155882
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Copie de documents dans le cadre de l'appel d'offres concernant le parc éolien offshore Yeu -...
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Avis 20155887
Syndicat départemental des Ordures Ménagères de l'Aveyron (SYDOM)
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20155911
Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers de Lorraine Nord - SYDELON
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur des...
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Avis 20155961
Mairie de Mouans-Sartoux
Communication des documents suivants concernant le marché public attribué aux sociétés GRONTMIJ...
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Avis 20156035
Conseil départemental du Finistère
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le lot n° 1 du...
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Avis 20156043
Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT)
Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 attribués à la société VIGIFONDS...
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Avis 20156044
Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT)
Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 attribués à la société VIGIFONDS...
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Conseil 20156061
Mairie de La Trinité (97220)
Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires de l'entreprise...
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Conseil 20156107
Mairie de Cassis
Caractère communicable, au conseil juridique d'un candidat évincé, de l'avis de la commission...
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Avis 20155267
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du nouveau contrat de délégation de service public de l'eau potable,
- sans...
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Avis 20150841
Mairie de Paris
Copie, par envoi postal, des documents suivants relatifs à l'avenant n° 4 à la convention...
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Avis 20150867
Société de gestion de l'aéroport de la région de Lille (SAS Sogarel)
Communication des documents suivants relatifs à la procédure d'appel à projet pour l'attribution...
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Avis 20150910
Mairie de Bourges
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20150923
Centre Hospitalier de Longjumeau
Communication des documents suivants relatifs au lot 31 de l'appel d'offres « dispositifs...