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Avis 20151475
Agence régionale de santé de Lorraine (ARS 54 - Pôle)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...
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Avis 20151480
Agence régionale de santé d'Auvergne (ARS 63 - Pôle)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...
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Avis 20151481
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...
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Avis 20151482
Agence régionale de santé de Haute-Savoie (ARS 74)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...
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Avis 20151484
Agence régionale de santé du Var (ARS 83)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...
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Avis 20151485
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 86 - Poitiers)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...
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Avis 20151487
Agence régionale de santé de l'Yonne (ARS 89)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...
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Avis 20151488
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 91)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...
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Avis 20151489
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 94)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...
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Avis 20151495
Agence régionale de santé de l'Ardèche (ARS 07)
Copie des annexes statistiques du rapport annuel d'activité de la commission départementale des...
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Avis 20151746
Préfecture de l'Essonne
Communication du rapport d'expertise en date du 16 juin 2014 ayant étayé la décision...
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Avis 20145180
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral habilitant l'unité C du centre...
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Avis 20150134
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)
Copie de l'attestation produite par Monsieur X X le 17 octobre 2014 motivant l'arrêté de l' ARS...
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Avis 20150455
Mairie de Marseille
Communication des audits réalisés par les différents délégataires de l'unité d'hébergement...
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Avis 20150624
Hôpital Yves Lanco
Copie des documents suivants :
1) les contrats conclus avec les médecins suivants, les...
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Conseil 20151910
Mairie de Dammarie-les-Lys
Caractère communicable à un locataire, des lettres adressées à son bailleur, visant à résoudre...
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Avis 20144745
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Pôle)
Communication des documents administratifs suivants en date du 15 novembre 2012 :
1) l'arrêté...
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Avis 20144872
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication des justificatifs de paiement de la participation conventionnelle de la CNAMTS...
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Avis 20144004
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication du compte rendu de la commission paritaire nationale du thermalisme (CPNT) du 13...
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Avis 20144135
Conseil départemental de l'ordre des infirmiers de Paris
Communication de la décision prise par le conseil départemental de l'ordre des infirmiers de...