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Avis 20144769
Mairie de Saint-Mandé
Communication des documents suivants :
1) la délibération fixant le ressort de chacune des...
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Avis 20144781
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication, de préférence par voie électronique, des budgets et comptes de l'association...
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Avis 20144909
Mairie de Papaïchton
Communication des documents suivants :
1) l'extrait du compte administratif d'avril 2014 à...
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Avis 20145080
Conseil général des Hauts-de-Seine (CG 92)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'ensemble des documents et éléments...
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Avis 20143692
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants, relatifs à l'association de défense des familles et de...
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Avis 20143720
Mairie de Marly
Communication des éléments suivants :
1) les coûts détaillés annuels pour les années 2011 à...
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Avis 20143876
Conseil général des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants concernant l'attribution, à la commune de Fontvieille, de la...
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Avis 20134781
Communauté de communes du Pays des Lacs
Communication par courriel d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations de la...
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Avis 20134948
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions versées à Madagascar et aux Îles...
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Avis 20141395
Service départemental d'incendie et de secours des Alpes-de-Haute-Provence (SDIS 04)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141397
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aveyron (SDIS 12)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141405
Conseil général de la Drôme
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141406
Conseil général du Finistère
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141409
Conseil général du Jura
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141410
Conseil général des Landes
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141418
Service départemental d'incendie et de secours de la Marne (SDIS 51)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141422
Service départemental d'incendie et de secours du Morbihan (SDIS 56)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141424
Conseil général de la Nièvre
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141425
Service départemental d'incendie et de secours du Nord (SDIS 59)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141427
Conseil général du Puy-de-Dôme
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...