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Diffusion publique Favorable

  • Avis 20203840
    Université de Cergy Paris
    : 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
    19/11/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Défavorable/Déliberation Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
  • Avis 20202006
    Ligue de Football de Normandie
    Communication ou publication en ligne sur le site de la Ligue de Football de Normandie des...
    24/09/2020 Favorable Défavorable/Secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives Diffusion publique
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Résultats 21 à 22 sur 22 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier de Moulins-Yzeure 1 Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône 1 Ligue de Football de Normandie 1 Mairie de Carpentras 1 Mairie de Magalas 1 Ministère de l'Intérieur 1 Ministère des Armées 1 Ministère des solidarités et de la santé 1 Ministère du travail 1 Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)

Séances

11 05/09/2019 4 22/02/2018 1 22/03/2018 1 15/09/2018 1 07/02/2019 1 06/06/2019 1 26/09/2019 1 24/09/2020 1 19/11/2020

Mots-clés

12 Mise en ligne 1 Budgets et comptes 1 Etablissement supérieur 1 Evaluation 1 Fédérations sportives 1 Hospitalière 1 Indicateurs économiques 1 Subvention 1 Syndicats et représentation

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales 2 Loisirs 2 Modalités D’Accès 5 Vie Publique 4 Politique Générale 9 Modalités D’Accès 9 Modalités

Conclusions

1 Défavorable/Déliberation 1 Défavorable/Propriété intellectuelle 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Sans objet/Inexistant
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