CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Diffusion publique Favorable

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 41 à 22 sur 22 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier de Moulins-Yzeure 1 Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône 1 Ligue de Football de Normandie 1 Mairie de Carpentras 1 Mairie de Magalas 1 Ministère de l'Intérieur 1 Ministère des Armées 1 Ministère des solidarités et de la santé 1 Ministère du travail 1 Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)

Séances

11 05/09/2019 4 22/02/2018 1 22/03/2018 1 15/09/2018 1 07/02/2019 1 06/06/2019 1 26/09/2019 1 24/09/2020 1 19/11/2020

Mots-clés

12 Mise en ligne 1 Budgets et comptes 1 Etablissement supérieur 1 Evaluation 1 Fédérations sportives 1 Hospitalière 1 Indicateurs économiques 1 Subvention 1 Syndicats et représentation

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales 2 Loisirs 2 Modalités D’Accès 5 Vie Publique 4 Politique Générale 9 Modalités D’Accès 9 Modalités

Conclusions

1 Défavorable/Déliberation 1 Défavorable/Propriété intellectuelle 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page