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Avis 20214567
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Deux-Sèvres (DDETSPP 79 anciennement DDCSPP 79)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214568
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Creuse (DDETSPP 23 anciennement DDCSPP 23)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214569
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Cher (DDETSPP 18 anciennement DDCSPP 18)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214572
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Territoire de Belfort (DDETSPP 90 anciennement DDCSPP 90)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214573
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Corrèze (DDETSPP 19 anciennement DDCSPP 19)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214245
Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Guadeloupe (DAAF 971)
Communication des documents suivants :
1) la liste des refuges et des fourrières de la...
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Avis 20214246
Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Guadeloupe (DAAF 971)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214471
Direction de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Mayotte (DAAF 976)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Conseil 20202309
Mairie d'Oust
Caractère communicable, à un ancien locataire ou à son conseil, dans le cadre d'un litige...
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Avis 20202537
Direction départementale de la protection des populations de l'Aisne (DDPP 02)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202538
Direction départementale de la protection des populations de l'Ain (DDPP 01)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202539
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier (DDCSPP 03)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202540
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Alpes de Haute-Provence (DDCSPP 04)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202541
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202599
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
Communication des documents suivants, mentionnés sur le site internet de la clinique mutualiste...
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Avis 20202608
Direction départementale de la protection des populations du Val-d'Oise (DDPP 95)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202610
Direction départementale de la protection des populations de l’Essonne (DDPP 91)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202611
Direction départementale de la Protection des Populations du Val-de-Marne (DDPP 94)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202612
Direction départementale de la protection des populations des Hauts de Seine (DDPP 92)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20202613
Direction départementale de la protection des populations de Seine-Saint-Denis (DDPP 93)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...