Recherche - CADA

Activités sportives Pollution Favorable

Avis 20162676
Mairie de Lagord

Copie de la version 1-0 du rapport établi par la SOCOTEC en date du 30 octobre 2015, évoquée...

07/07/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives
Avis 20174547
Préfecture de l'Isère

Copie de documents dans le cadre de l'ouverture d'un établissement permanent d'activité de tir...

30/11/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Pollution Activités sportives
Avis 20174342
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 18)

Communication des résultats des mesures sonométriques effectuées au village de Montavelange...

21/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives
Avis 20173139
Préfecture du Cher

Communication du compte rendu de la commission départementale de sécurité routière à la suite de...

21/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives
Avis 20140160
Ministère de l'intérieur

Communication d'une copie de la liste nominative des membres composant la commission nationale...

13/02/2014 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Contrôle Pollution Activités sportives
Avis 20205270
Mairie d'Ouville

Communication à la suite des nuisances inhérentes à l’utilisation d’un terrain de motocross X et...

11/02/2021 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives