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Avis 20152403
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence Le Floret » (EHPAD 15)
Communication des documents suivants :
1) les postes par cadre d'emplois et par grade prévus au...
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Avis 20152494
Mairie d'Izaux
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 28 juillet...
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Avis 20152659
Mairie de Sentein
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
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Conseil 20152769
Mairie de Mont-de-Marsan
Caractère communicable d'une copie des documents suivants à Monsieur X, dirigeant de la SAS...