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Mairie d'Ozoir-la-Ferrière Favorable

Avis 20144001
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Copie, de préférence par courriel, de documents concernant le permis de construire...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20175768
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...

08/03/2018 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Réutilisation
Avis 20135164
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Communication des montants versés, au titre des années 2011 et 2012, au fonds national de...

06/06/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Gestion De L’Impôt Impôts sur les sociétés et TVA
Avis 20134021
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Copie des documents concernant les travaux d'aménagement et d'élargissement de l'avenue du...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20180401
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Consultation des documents suivants : 1) les conventions passées avec les associations au cours...

19/04/2018 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Budgets et comptes
Avis 20185145
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Copie des plans des canalisations.

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20205094
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Communication, par courrier électronique, ou par consultation sur place, en sa qualité de...

28/02/2021 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20216905
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Copie, par courrier électronique sous format PDF et sur le site de la mairie, en sa qualité de...

13/01/2022 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau