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Marché public Subvention Vie Publique Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20194254
    Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
    Communication des documents relatifs : 1) à la médiathèque : a) l'ensemble des marchés passés...
    31/03/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Subvention Emprunt Marché public Livre
  • Avis 20220052
    Association syndicale autorisée Aume Couture
    Copie, de préférence par voie électronique, ou, à défaut, par voie postale, des documents...
    17/02/2022 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Vie Publique / Vie Locale Subvention Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Association syndicale autorisée Aume Couture 1 Mairie d'Anzin-Saint-Aubin

Séances

1 31/03/2020 1 17/02/2022

Mots-clés

2 Subvention 1 Budgets et comptes 1 Emprunt 1 Livre

Conclusions

2 Incompétence/Renseignement 1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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