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Avis 20171937
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication du rapport de Monsieur X, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au...
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Avis 20170554
Office national des forêts (ONF)
Copie du contrat de concession accordé à la Compagnie des Hautes Chutes de Roques concernant une...
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Avis 20150727
Office national des forêts (ONF)
Communication des conventions d'occupation conclues depuis 1960 entre l'Office et les communes...
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Avis 20180952
Office national des forêts (ONF)
Copie de documents relatifs à la forêt de Mormal :
A) concernant le plan d'aménagement de la...
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Avis 20141628
Préfecture de l'Allier
Communication des documents suivants, relatifs à la manifestation sportive « Enduro Family » qui...
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Avis 20133959
Mairie de La-Lande-de-Goult
Communication de la lettre du 5 avril 2012 de la présidente du parc régional Normandie-Maine...
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Avis 20185200
Centre National de la Propriété Forestière (CNPF)
Communication, dans le cadre du projet d'exploitation de la forêt de Mormoiron, des documents...
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Avis 20204486
Centre régional de la propriété forestière (CRPF) - Ile-de-France-Centre-Val de Loire
Communication de la copie des documents relatifs au plan simple de gestion du « Domaine des...
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Avis 20215145
Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
Communication, sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) relatifs au rechargement...