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Avis 20216192
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216193
Direction départementale de la protection des populations du Finistère (DDPP 29)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216195
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Doubs (DDETSPP 25 anciennement DDCSPP 25)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216196
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor (DDTM 22)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216197
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216199
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216200
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Cantal (DDETSPP 15 anciennement DDCSPP 15)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216203
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216205
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Ardennes (DDETSPP 08 anciennement DDCSPP 08)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216206
Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes (DDT 05)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216207
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216208
Direction départementale de la protection des populations de l'Aisne (DDPP 02)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216209
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20203481
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Communication, à la suite de la réception par son client d'un titre exécutoire ayant pour objet...
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Conseil 20203969
Mairie d'Hyères
Caractère communicable du compte rendu de la « commission de gestion de la liste d’attente et...
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Avis 20203991
Mairie de Gavarnie-Gèdre
Communication, par consultation, à la suite des travaux d'assainissement collectif réalisés en...
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Avis 20210238
Mairie de Louveciennes
Communication des informations suivantes :
1) les fiches techniques concernant tous les modèles...
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Conseil 20210277
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE)
Caractère communicable à la nouvelle propriétaire, dans le cadre d'un litige relatif à la prise...
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Avis 20210333
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados (DDTM 14)
Communication des documents relatifs à Monsieur X :
1) la copie de ses ordres de mission du 19...
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Avis 20213090
Préfecture de l'Oise
Communication des documents suivants relatifs à la détention de faune sauvage captive :
1) les...