CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Loisirs / Culture Favorable/Sauf secret des affaires

  • Avis 20234149
    Bibliothèque nationale de France
    07/09/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Support de communication
  • Avis 20235078
    § Mairie de l'Escarène
    21/09/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
  • Avis 20235128
    Ministère de la culture
    21/09/2023 Favorable/Sauf comportement Défavorable/Comportement Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 21 à 23 sur 23 trouvés.

Administrations

5 Ministère de la culture 2 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 2 Musées de la Ville de Strasbourg 2 Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées 1 Bibliothèque nationale de France 1 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 1 Conseil départemental de la Dordogne 1 Conseil régional d'Ile-de-France 1 Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame 1 Mairie d'Huez

Séances

2 27/06/2019 2 15/04/2021 2 21/09/2023 1 07/11/2019 1 28/11/2019 1 02/04/2020 1 23/04/2020 1 10/09/2020 1 19/11/2020 1 11/02/2021

Mots-clés

16 Patrimoine 2 Communication 2 Musée 2 Spectacle 1 Archives 1 Contrats administratifs 1 Développement culturel 1 Marché public 1 Subvention 1 Support de communication

Thèmes

23 Culture 23 Enseignement 23 Loisirs

Conclusions

5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf inexistant 3 Favorable/Sauf préparatoire 2 Défavorable/Comportement 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

22 Affaire courante 1 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page