Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs / Culture Favorable/Sauf secret des affaires

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 26 sur 26 trouvés.

Administrations

7 Ministère de la culture 2 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 2 Musées de la Ville de Strasbourg 2 Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées 1 Bibliothèque nationale de France 1 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 1 Conseil départemental de la Dordogne 1 Conseil régional d'Ile-de-France 1 Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame 1 Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)

Séances

2 27/06/2019 2 15/04/2021 2 21/09/2023 2 23/11/2023 1 07/11/2019 1 28/11/2019 1 02/04/2020 1 23/04/2020 1 10/09/2020 1 19/11/2020

Mots-clés

17 Patrimoine 4 Musée 2 Communication 2 Spectacle 1 Archives 1 Contrats administratifs 1 Développement culturel 1 Marché public 1 Subvention 1 Support de communication

Thèmes

26 Culture 26 Enseignement 26 Loisirs

Conclusions

6 Favorable/Sauf vie privée 5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable 4 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 4 Favorable/Sauf inexistant 3 Favorable/Sauf préparatoire 2 Défavorable/Comportement 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

25 Affaire courante 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support