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Forêts et parcs naturels Favorable/Sauf secret des affaires

Avis 20200808
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pyrénées-Atlantiques (DREAL 64)

Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du massif de la Rhune, classé site...

25/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Marché public Forêts et parcs naturels
Avis 20220394
Office national des forêts (ONF)

Communication des documents suivants relatifs à la forêt relevant de la section de commune du...

10/03/2022 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Forêts et parcs naturels Gestion domaniale
Avis 20222763
Office national des forêts (ONF)

23/06/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20220993
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Communication, sous format papier ou numérique, à ses frais, des documents suivants : 1) le ou...

31/03/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Forêts et parcs naturels Activités agricoles
Avis 20227646
Mairie de Bessèges

12/01/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Marché public Contrats administratifs