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Avis 20181792
Communauté de communes Pays d’Uzès
Communication par courriel ou courrier, ou consultation des documents suivants relatifs au...
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Conseil 20190371
Métropole de Lyon
Caractère communicable du bulletin concernant les indemnités perçues par un élu, sachant qu’une...
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Avis 20202216
Mairie de la Cropte
Communication des comptes de l'association CRI53 subventionnée par la mairie.
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Avis 20202629
Mairie de Parmain
Copie des documents suivants :
1) s'agissant du marché conclu avec la société SEQUENS portant...
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Avis 20210248
SA d'équipement du Littoral de Thau - SA ELIT
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...