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Avis 20163428
Mairie de La Trinité (97220)
Copie des documents suivants relatifs aux écoles maternelles et élémentaires de la commune :
1)...
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Avis 20181151
Conseil départemental de l'Eure
Communication des documents suivants :
1) les éléments participant à la décision de fermeture...
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Avis 20191758
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95)
Communication de la carte scolaire de la commune de Soisy-sous-Montmorency pour la rentrée...
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Avis 20195301
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère (DSDEN 38) ne plus utiliser saisir le rectorat de Grenoble
Copie de l'intégralité des rapports d'inspection de l'école privée hors contrat X située à Moirans.
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Avis 20195306
Direction des services départementaux de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine (DSDEN 35)
Copie de l'intégralité des rapports d'inspection concernant l'école privée hors contrat X située...
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Avis 20194767
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...
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Avis 20201410
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication du rapport relatif à l'enquête de climat scolaire diligentée par les services du...
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Avis 20201538
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication du rapport relatif à l'enquête de climat scolaire diligentée par les services du...
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Avis 20211972
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Ardennes (DSDEN 08)
Communication du dernier rapport de visite de l'école primaire privée Alamé's School - Les...
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Avis 20212175
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Loir-et-Cher (DSDEN 41)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212233
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain (DSDEN 01)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212234
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de l'Aisne (DSDEN 02)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212235
Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212236
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale des Alpes-de-Haute-Provence (DSDEN 04)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212237
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Aveyron (DSDEN 12)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212238
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes (DSDEN 05)
Communication du dernier rapport de visite de l’école primaire privée « Sainte famille » à Gap,...
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Avis 20212239
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes (DSDEN 06)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212240
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212241
DIrection des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ariège (DSDEN 09)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212242
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aube (DSDEN 10)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...