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Loisirs / Enseignement Supérieur Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20232267
    Université de Lille
    01/06/2023 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Accident
  • Avis 20233635
    Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
    20/07/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
  • Avis 20234964
    Université de Toulon
    21/09/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
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Résultats 21 à 23 sur 23 trouvés.

Administrations

2 Ecole polytechnique 2 Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC) 2 Université de Lyon 1 Agence nationale de la recherche (ANR) 1 Centre hospitalier universitaire Sud Réunion (CHSR) 1 Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications (ENSEA) 1 Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69) 1 Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES) 1 Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (IGESR) 1 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Séances

3 24/11/2022 2 11/05/2017 2 08/06/2017 2 29/10/2020 2 10/03/2022 1 17/11/2016 1 06/04/2017 1 28/02/2019 1 17/05/2019 1 07/11/2019

Mots-clés

11 Etablissement supérieur 2 Carrière 1 Accident 1 Budgets et comptes 1 Contrôle 1 Evaluation 1 Inspection 1 Recherche développement

Thèmes

23 Culture 23 Enseignement 23 Loisirs

Conclusions

5 Favorable/Sauf article L311-6 4 Favorable/Sauf comportement 4 Favorable/Sauf inachevé 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf commercial industriel
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