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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Affaire courante Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Inachevé

Avis 20175738
Mairie de Carpentras

Communication par courriel de documents concernant le futur aménagement d'un terrain situé à...

08/03/2018 Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Inachevé Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20210560
Mairie de Faulquemont

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) l’ensemble des pièces,...

25/03/2021 Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Incompétence/Renseignement Défavorable/Inachevé Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20212829
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, dans le cadre de la...

17/06/2021 Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités