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Avis 20184859
Mairie de TrèbesCommunication des documents relatifs au projet de réaménagement de l'avenue Pasteur, notamment...
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Avis 20214652
Mairie de Romans-sur-IsèreCommunication des documents suivants relatifs au chemin X : 1) les documents composant le projet...
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Avis 20214762
Mairie de VitréCommunication, de préférence par voie électronique, des élements suivants : 1) la mesure du...02/09/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Infrastructures routières Prévention
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Avis 20215952
Mairie de Marsac-sur-l'IsleCommunication des documents suivants : 1) un plan communal sur lequel les terrains municipaux...