Recherche - CADA

Environnement Favorable/Sauf diffusion publique

Avis 20184959
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20184960
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20184961
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20184963
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20184964
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20184969
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20184970
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20184971
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20184973
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20184974
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20184975
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20184976
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20185034
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20185035
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Copie des documents suivants : 1) la convention partenariale passée avec le comptable public...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20185046
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20185240
Communauté d'agglomération de Quimperlé

Communication des documents suivants : 1) la copie de la convention partenariale avec le...

28/02/2019 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Taxes d’assainissement
Avis 20193167
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS)

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) l'ensemble des...

20/02/2020 Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Risques chimiques et radiologiques
Avis 20196063
Mairie de Saint-Georges-du-Bois

Communication, par voie électronique de la copie des documents suivants : 1) l'arrêté de...

14/05/2020 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20211800
Préfecture du Bas-Rhin

Communication, à la suite de l'avis défavorable donnée à sa candidature, des documents suivants...

15/04/2021 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf article L311-6 Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205056
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le certificat d'urbanisme n°...

28/02/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Permis de construire

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