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Pollution Favorable/Sauf défense

  • Avis 20161021
    Préfecture de la Dordogne
    Copie de documents relatifs à la carrière exploitée par la société OMYA sur le territoire de la...
    14/04/2016 Favorable/Sauf défense Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
  • Avis 20133874
    Ministère de la défense
    Communication, en qualité de maire de Boissise-la-Bertrand, des résultats de l'étude réalisée en...
    26/09/2013 Favorable/Sauf défense Environnement Développement Durable Et Transports Pollution
  • Avis 20224193
    Etablissement public foncier de Hauts-de-France
    08/09/2022 Favorable/Sauf défense Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Risques chimiques et radiologiques Pollution
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Etablissement public foncier de Hauts-de-France 1 Ministère de la défense 1 Préfecture de la Dordogne

Séances

1 26/09/2013 1 14/04/2016 1 08/09/2022

Mots-clés

1 Installations classées 1 Risques chimiques et radiologiques

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 2 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement

Conclusions

1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf sécurité
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