-
Avis 20153632
Centre hospitalier Charles-Perrens de Bordeaux
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20153633
Centre hospitalier intercommunal de Haute-Comte - Pontarlier
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20153638
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20153639
Etablissement public de santé mentale de l'Aube (EPSM 10)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20153649
Hôpital de La Grave
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20153655
Hôpital Simone-Veil d'Eaubonne
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20153656
Centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20153657
Etablissement public de santé Paul Guiraud (94)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20153658
Centre hospitalier Sud Francilien
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20153660
Centre hospitalier intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer (CHITS)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20153662
Centre hospitalier spécialisé de la Sarthe (Allonnes)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20153671
Centre hospitalier La Chartreuse de Dijon
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20153673
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20153674
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20153753
Collège Louis Cahuzac
Copie des documents suivants, relatifs aux difficultés scolaires de son fils, X, diagnostiqué...
-
Avis 20153755
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
Communication d'une copie du dernier rapport d'inspection la concernant établi par l'inspectrice...
-
Avis 20153786
Centre hospitalier Buëch-Durance de Laragne-Montéglin
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20153788
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des courriers le concernant, adressés...
-
Avis 20153794
Centre médical le Roggenberg
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20153911
Lycée Raoul Dautry
Copie du courrier anonyme la mettant en cause, adressé par un parent d'élève au proviseur.